Réutilisation

Les contenus du site Vos Questions peuvent-ils être réutilisés ?

D'une manière générale, les contenus publiés sur le site Vos Questions ont été créés par l’équipe de la direction du numérique chargée d’opérer le service, ou sont fournis par les organismes publics éditeurs des sites qu’il référence. Ces contenus constituent des informations publiques au sens de l’article L321-1 du Code des relations entre le public et l’administration. Ils sont librement et gratuitement réutilisables dans les conditions définies par la Licence Ouverte 2.0, conformément aux articles L322-1 et D323-2-1 du même code.

Les illustrations suivantes font exception à cette règle, car elles-mêmes sont simplement réutilisées par Vos Questions :

• Les aperçus cartographiques des pages communales sont fournis par le service de diffusion Images WMS-Raster de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN). La ressource utilisée, Plan IGN, est publiée par l’IGN sous Licence Ouverte 2.0.
• Vos Questions reproduit les logos de certains des sites qu’il référence, avec l’accord de leurs éditeurs. On se reportera aux mentions légales de ces sites pour plus de précisions sur les conditions de réutilisation de ces images.
• Une partie des images qui illustrent les pages communales de Vos Questions provient du site Unsplash. Celui-ci définit sa propre licence pour la réutilisation des visuels qu’il met à disposition.
• Les icônes qui agrémentent le site Vos Questions sont issues de la bibliothèque Remix Icon.

Où trouver les données de Vos Questions ?

Les principales données de l’application Vos Questions sont publiées sur le site data.gouv.fr. Elles peuvent être téléchargées et librement réutilisées dans les conditions définies par la Licence Ouverte 2.0.

Comment intégrer un lien vers Vos Questions dans un site internet ?

Vous pouvez, sans autorisation préalable, inclure dans votre site internet un lien vers une page du site Vos Questions. Vous trouverez ci-après quelques trucs et astuces pour créer et habiller de tels liens.

Quelle est l'adresse de la page de ma commune sur Vos Questions ?

Pour trouver l'adresse de la page de Vos Questions dédiée à une commune spécifique, vous pouvez :

• Saisir le nom ou code postal de cette commune dans le champ de recherche situé dans l'en-tête de la présente page.
• Cliquer sur le nom de la commune souhaitée dans la liste de résultats pour accéder à sa page.
• Copier le contenu de la barre d'adresse du navigateur. Il s'agit de l'adresse recherchée.

Et pour un grand nombre de communes ?

Parmi les données de Vos Questions publiées sur data.gouv.fr, le fichier vq_commune.csv établit la correspondance entre les codes INSEE des communes et les adresses de leurs pages sur Vos Questions.

Les adresses des pages de communes peuvent-elles changer ?

Lorsqu'une commune change de nom ou de code INSEE, l'adresse de sa page sur Vos Questions est modifiée en conséquence. Une redirection de l'ancienne adresse vers la nouvelle sera alors systématiquement mise en place, afin que les liens basés sur l'ancienne adresse restent fonctionnels.

Il sera toutefois préférable de mettre à jour le lien sur votre site avec la nouvelle adresse.

Si les adresses des pages communales de Vos Questions devaient être modifiées pour une autre raison, des redirections seraient également mises en place.

Comment mettre en forme le lien ?

Vous êtes parfaitement libre de présenter le lien de la manière la plus adaptée à votre site internet.

Si vous le souhaitez, vous avez la possibilité d'intégrer le bloc suivant dans le code de la page où vous souhaitez placer le renvoi. Le lien sera alors matérialisé par une image cliquable.

<a href="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr" target="_blank" title="Vos Questions - nouvelle fenêtre">
    <img src="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr/images/bouton/bouton.svg" alt="Vos Questions">
</a>

Résultat :

Comment définir la cible du lien ?

Cette mise en forme utilise une image provenant du site Vos Questions, sur laquelle l'utilisateur peut cliquer pour accéder à la page dont l'adresse est spécifiée par l'attribut href. Dans le bloc précédent, il s'agit de la page d'accueil du site, mais il est également possible de renseigner l'adresse d'une page de commune.

Exemple de lien vers la page de la commune de Saint-Denis (974) :

<a href="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr/97411-saint-denis" target="_blank" title="Vos Questions - nouvelle fenêtre">
    <img src="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr/images/bouton/bouton.svg" alt="Vos Questions">
</a>

Résultat :

Cas d'un site utilisant le DSFR

Par défaut, le système de design de l’État (DSFR) souligne les liens et ajoute une icône pour différencier les liens vers d'autres sites des liens internes au site. Avec l'image cliquable présentée ci-avant, il peut être préférable de désactiver cette mise en forme en ajoutant l'attribut class="fr-raw-link" sur l'élément <a>.

<a class="fr-raw-link" href="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr" target="_blank" title="Vos Questions - nouvelle fenêtre">
    <img src="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr/images/bouton/bouton.svg" alt="Vos Questions">
</a>

Peut-on redimensionner l'image cliquable ?

Il est tout à fait possible d'augmenter ou diminuer la taille de l'image.

Vous pouvez par exemple spécifier explicitement une hauteur en ajoutant un attribut height à l'élément <img>, ou une largeur avec l'attribut width. L'autre dimension sera calculée automatiquement en respectant les proportions.

Exemple d'image dont la largeur est réduite à 150 pixels avec width="150" :

<a href="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr" target="_blank" title="Vos Questions - nouvelle fenêtre">
    <img src="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr/images/bouton/bouton.svg" alt="Vos Questions" width="150">
</a>

Résultat :

Peut-on changer la couleur de l'image cliquable ?

L'image de référence – bouton.svg – utilise le bleu France de la charte graphique de l’État. Cette couleur étant susceptible d'aider les utilisateurs à identifier Vos Questions comme un site de l’État, il est recommandé de privilégier cette image.

Néanmoins, pour faciliter l'intégration du lien dans votre site, des variantes avec d'autres teintes prévues par la charte graphique de l’État sont également proposées.

Il s'agit en fait d'autres images. Pour les utiliser, vous devrez modifier la valeur de l'attribut src de l'élément <img>.

Exemple avec la variante de couleur vert bourgeon, soit l'image bouton-vert-bourgeon.svg :

<a href="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr" target="_blank" title="Vos Questions - nouvelle fenêtre">
    <img src="https://vosquestions.ecologie-territoires.gouv.fr/images/bouton/bouton-vert-bourgeon.svg" alt="Vos Questions">
</a>

Résultat :

Variantes disponibles

Couleur	Nom de l'image	Résultat (taille réduite)
Bleu France	bouton.svg
Beige-gris galet	bouton-beige-gris-galet.svg
Bleu cumulus	bouton-bleu-cumulus.svg
Bleu écume	bouton-bleu-ecume.svg
Brun café-crème	bouton-brun-cafe-creme.svg
Brun caramel	bouton-brun-caramel.svg
Brun opéra	bouton-brun-opera.svg
Gris	bouton-gris.svg
Jaune moutarde	bouton-jaune-moutarde.svg
Jaune tournesol	bouton-jaune-tournesol.svg
Orange terre battue	bouton-orange-terre-battue.svg
Rose macaron	bouton-rose-macaron.svg
Rose tuile	bouton-rose-tuile.svg
Vert archipel	bouton-vert-archipel.svg
Vert bourgeon	bouton-vert-bourgeon.svg
Vert émeraude	bouton-vert-emeraude.svg
Vert menthe	bouton-vert-menthe.svg
Vert tilleul-verveine	bouton-vert-tilleul-verveine.svg
Violet glycine	bouton-violet-glycine.svg

Les images seront-elles toujours disponibles ?

Les images étant hébergées sur le site de Vos Questions, elles peuvent être temporairement inaccessibles lorsque celui-ci est en maintenance (environ 15 minutes d'interruption par mois en moyenne). Au lieu d'une image cliquable, vos utilisateurs seront alors susceptibles de voir apparaître un lien standard Vos Questions sur vos pages.

La mise à disposition des images se veut pérenne, néanmoins la direction du numérique se réserve le droit de la suspendre à tout moment et sans préavis, en particulier (mais pas exclusivement) pour des raisons de sécurité ou en cas de fermeture du site Vos Questions.

L'existence des variantes qui reprennent les couleurs illustratives de la charte graphique de l’État pourrait également être reconsidérée en cas d'évolution majeure de cette dernière.

Les images sont par ailleurs susceptibles d'être modifiées, à fin notamment d'optimisation, ainsi que d'adaptation aux évolutions de la charte graphique de l’État et de l'identité visuelle de Vos Questions. Ces changements ne remettront jamais significativement en cause la composition des images, qui auront toujours vocation à être utilisées pour matérialiser un lien vers Vos Questions.

Contact

Pour toute question, remarque, suggestion, ou simplement pour faire savoir que vous avez intégré à votre site un lien vers Vos Questions, vous pouvez nous contacter à l'adresse vosquestions-ecologie.contact@developpement-durable.gouv.fr.